article dans la revue parlement[s], revue d’histoire politique

Dans la revue Parlement[s], Revue d’histoire politique, 2021/3 (n°34), Rémy Le Saout a publié un article qui porte sur l’indemnité des parlementaires français, Invisibiliser le relèvement de l’indemnité des parlementaires français, un enjeu de l’entre-deux-guerres.

Résumé

Dans l’entre-deux-guerres, l’indemnité des parlementaires français a fait l’objet de quatre lois qui en revalorisent le montant. Mais ce travail législatif s’inscrit surtout dans la recherche de dispositifs qui rendent ces augmentations discrètes, préfigurant par-là l’adoption ultérieure, en 1946 et 1958, de dispositions qui stabilisent et solidifient une réglementation toujours en vigueur aujourd’hui. Bien qu’essentiel dans le processus d’institutionnalisation de l’indemnité parlementaire, ce sujet n’a guère retenu l’attention de la recherche. Cet article vise à rendre compte des confrontations et de jeux de négociations qui, entre les années 1920 et 1930, ont contribué à normaliser l’invisibilisation du relèvement de l’indemnité parlementaire.

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L’argent en politique : un sujet public ?, revue politiques de communication

Coordonné par Stéphane Cadiou et Clément Desrumaux, le dossier thématique du n°15 (2020) de la revue Politiques de Communication a pour thème : L’argent en politique : un sujet public ? Il présente différents travaux réalisés dans le cadre de l’ANR ELUAR.

La question de la rémunération des mandats, mais aussi les affaires portant sur des crimes et des délits politico-financiers (abus de biens sociaux, corruption, marchés publics truqués, détournement de fonds publics, fraude fiscale, trafics d’influence, etc.), font ainsi régulièrement l’objet de scandales qui défrayent la chronique. Ces sujets suscitent traditionnellement une dynamique intense de commentaires et controverses. Pourtant, la publicisation des questions d’argent en politique n’a rien d’évident, c’est ce que les articles rassemblés dans ce numéro thématique de la revue Politiques de Communication permettent de comprendre. À rebours de l’apparente reconnaissance publique du thème de la corruption, le dossier entend montrer que la mise en discussion et, a fortiori, en accusation publique des mésusages de l’argent en politique se heurte à toute une série de contraintes

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vivre de la politique : rémunération des élus et indemnisations des mandats, revue française de science politique

Coordonnée par Didier Demazière et Rémy Le Saout, le dossier du numéro de février 2021 de la Revue française de science politique (vol.71 n°1) a pour thème “Vivre de la politique : rémunération des élus et indemnisation des mandats”. Il présente un ensemble de travaux réalisés dans le cadre de l’ANR ELUAR.

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L’argent des politiques : numéro spécial des cahiers jaurès

Un numéro spécial des Cahiers Jaurès vient de paraître, sous la direction de Frédéric Monier, enseignant chercheur en Histoire à l’Université d’Avignon et membre du projet ELUAR : “L’argent des politiques : Rémunération des élus et financement des partis en Europe”.

Les enquêtes de première main, reposant sur des sources documentaires, font défaut dans la plupart des pays européens. La question, plus complexe que ce que l’on imagine, éclaire le rapport entre politique et argent, entre rémunération et projets démocratiques. Différentes configurations apparaissent. Dans le cas français, l’indemnité parlementaire créée en 1789, souvent caractérisée comme une norme démocratique, mérite une étude attentive, y compris en scrutant la genèse d’avantages matériels liés au mandat. Par contraste, la situation en Espagne est marquée par la prégnance d’une vision libérale et conservatrice de la fonction de député comme honneur. L’évolution amorcée au tout début du XIXe siècle, ensuite battue en brèche, ne put s’affirmer qu’avec la Deuxième République, après 1931. Enfin, l’étude du cas roumain montre une configuration différente : la rémunération des députés, instituée en 1866, n’y visait ni une plus grande ouverture des formes de sélection du personnel politique, ni la professionnalisation des acteurs. Il s’agissait plutôt d’un ressort financier « systémique ».

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publication des actes du colloque de septembre 2019 AU SENAT

Les actes du colloque “La rémunération du travail politique” viennent de paraître aux éditions Jean Jaurès, sous la direction du sénateur Eric Kerrouche et de Rémy Le Saout, enseignant chercheur en sociologie à l’Université de Nantes et coordinateur du projet ELUAR.

La rémunération du travail politique

Éric Kerrouche, Rémy Le Saout, Émeric Bréhier, Louise Dalibert, Didier Demazière, Patrick Kanner, Karim Lasseb, Rémi Lefevbre, Patrick Lehingue, Patrizia Magarò, Frédéric Monier, Christophe Portalez, Sébastien Ségas, Sébastien Vignon

Vivre « pour » la politique ou « de » la politique ? En dépit du parrainage de Max Weber, les relations entre rétributions financières et carrières politiques n’ont pas reçu, en France, toute l’attention qu’elles méritent de la part des sciences sociales. Cette étude contribue à y remédier, à partir d’un colloque organisé par Éric Kerrouche et Rémy Le Saout au Sénat à l’automne dernier qui faisait le point sur les différentes facettes d’un sujet quasi tabou.

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Journée d’étude “pouvoir vivre de la politique au local”

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Coorganisée en partenariat avec le Centre d’études en Gouvernance de l’Université d’Ottawa et la recherche ANR ELUAR (sur les élus et l’argent), la journée d’étude “pouvoir vivre de la politique au local” se tiendra le 15 mai 2020 à l’Université d’Ottawa.

L’objectif de la journée est d’offrir un espace d’échange entre des chercheurs, mais aussi des praticiens qui s’intéressent tant aux modalités qu’aux effets de la rémunération des mandats politiques locaux. Les discussions qui auront lieu lors de cette journée d’étude visent à enrichir les analyses sur la professionnalisation politique en portant plus précisément l’attention sur les modalités de rémunération et de rétributions matérielles associées au travail politique selon une perspective comparée Canada/Europe mais en s’éloignant des situations relativement les plus “sécurisées” que constituent les mandats parlementaires. En effet, tant en Europe qu’au Canada, loin de la figure de l’élu qui, vit de et pour la politique, la très grande majorité des élus, lorsqu’ils ne sont pas retraités, exerce une activité professionnelle parallèlement à leur engagement politique. Pour ces élus, pouvoir vivre de la politique renvoie à des articulations entre activité professionnelle et engagement politique souvent délicates à opérer. C’est notamment pour saisir la complexité de ces articulations et l’hétérogénéité des modalités de rémunération des mandats politiques que la journée cible des situations a priori plus fragiles ou incertaines qui sont plus particulièrement associées aux mandats locaux.

Programme

8h45-9h15 : Accueil des participants

9h15-9h30 : Mots de bienvenue Éric Champagne, directeur du Centre d’études en gouvernance, Anne Mévellec directrice de l’axe Gouvernance urbaine et territoriale du CEG

Sébastien Ségas, (Arènes – CNRS – Université de Rennes 2), assurera la présidence des échanges de la journée

9h30 -10h : Maire de Gatineau (Maxime Pedneaud-Jobin) : Principes et pratiques de la rémunération politique à Gatineau

10h-10h30 : Représentant du monde municipal (à déterminer)

10h30-11h15 : Comment vivre de la politique ? Une exploration de la complexité des situations des élus français Didier Demazière (CSO – CNRS – Science po Paris) et Rémy Le Saout (CENS – CNRS – Université de Nantes)

11h15-12h00 : Est-ce vraiment le « chaos » dans la rémunération des élus municipaux québécois ? Anne Mévellec (Université d’Ottawa) et Guy Chiasson (Université du Québec en Outaouais)

12h00-13h00 : Pause déjeuner

13h00-13h45 : Évolution et enjeux de la rémunération des exécutifs des grandes villes suisses : Les cas de Zurich, Lausanne, Lucerne et Lugano Karim Lasseb (Université de Lausanne – IEP – OVPR – OBELIS)

13h45-14h30 : Regards des élus municipaux sur leur rémunération et leur profession : une enquête pancanadienne Sandra Breux (INRS- Centre Urbanisation Culture et Société).

14h30- 15h15 : La politique à l’épreuve de la « transparence ». L’analyse localisée d’une mise en accusation d’un élu Stéphane Cadiou (TRIANGLE – CNRS – Université Jean Monet – Saint-Etienne)

appel à communications

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Nous lançons un appel à communications pour le colloque de clôture du projet ANR ELUAR sur le thème “Vivre de la politique. Carrières, entourages, contrôles“.

Ce colloque aura lieu les 30 juin et 1er juillet 2020 au CURAPP-ESS, Université d’Amiens.

Les propositions de communications, d’environ 300 mots sont à envoyer avant le 15 février 2020 à l’adresse : remy.le-saout@univ-nantes.fr

En démocratie, les mandats électifs ont très tôt soulevé la question des conditions matérielles de leur exercice. En tant qu’activité rémunérée et susceptible d’être exercée à plein temps, l’activité politique peut être considérée comme une activité professionnelle ordinaire même si elle occupe une position singulière dans la division sociale du travail. S’intéresser au financement de cette activité revient à s’intéresser aux possibilités de s’y engager et de s’y maintenir. En effet, ce marché est profondément sélectif et très inégalitaire du point de vue des gratifications matérielles. Singularité française souvent relevée par les chercheurs étrangers, les élus représentent plus de 600 000 individus, soit presque 1 % de la population nationale. L’étude des rémunérations du travail politique apparaît dès lors comme un objet sensible. Cependant interroger les conditions et modalités de rémunération des mandats politiques offre une entrée particulièrement féconde pour informer le marché du travail et des carrières politiques et plus largement des rapports qu’entretiennent les acteurs politiques à l’argent.

Dans cette perspective, le colloque invite à interroger ces rapports selon trois axes :

– Le premier porte sur les liens entre argent, engagement et carrière politique : Axe 1 : Les rapports à l’argent : engagement et carrière

– Le deuxième porte sur les usages non personnels de l’argent : Axe 2 : Faire vivre de la politique

– Le troisième aborde la question du contrôle de l’argent : Axe 3 : Contrôler les usages de l’argent

Texte complet de l’appel à communication – Vivre de la politique

La remuneration du travail politique : retour sur le colloque du 19 septembre 2019

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Photo Audrey Moreau

Le colloque sur la rémunération du travail politique organisé le 19 septembre 2019 au Sénat a permis aux chercheurs travaillant sur les différents axes du projet ANR ELUAR de présenter leurs travaux et d’échanger avec les sénateurs présents, intervenants et participants, intéressés par une réflexion autour des questions de rémunération des mandats.

Vous trouverez ci-dessous les titres des interventions qui ont rythmé la journée, organisée autour des thèmes de la rémunération du travail politique en Europe, de l’histoire de la rémunération du travail politique en France, ainsi que du “vivre aujourd’hui de la politique”. 

Première table ronde (10h-12 h.) – La rémunération du travail politique en Europe –

Président Jean-Marie Bockel (sénateur du Haut-Rhin), discutant Romain Rambaud (Université Grenoble-Alpes – CRJ)

Eric Kerrouche (Sénateur des Landes) – Quelques réflexions sur la professionnalisation des mandats. 

-Pierre-Michel Vauthelin (Responsable Cellule “Droit comparé” au Sénat) – Le régime juridique de la rémunération des élus communaux.

– Patrizia Magaro (Université de Gênes) – La rémunération des parlementaires en Italie.

– Karim Lasseb (Université de Lausanne) – La rémunération du travail politique en Suisse. Entre fonctions accessoires et mandats à plein temps.

Deuxième table ronde (13 h30 – 15 h30 ) – L’histoire de la rémunération du travail politique en France

Présidente Marie-Françoise Perol-Dumont (sénatrice de la Haute-Vienne), discutant Eric Kerrouche, sénateur des Landes

– Frédéric Monier (Université d’Avignon – Centre Norbert Elias) – Une norme démocratique ? L’indemnité des élus en débats, de la Révolution française à la Grande Guerre.

– Rémy Le Saout (Université de Nantes – CENS) – Les mesures relatives à l’indemnité des élus dans l’entre-deux-guerres.

– Sébastien Ségas (Université Rennes 2 – Arènes) – Un calme apparent ? Scandalisation et médiation corporatiste autour des questions de rémunération du travail politique entre 1944 et 1990.

– Patrick Lehingue, Sébastien Vignon (Université d’Amiens – CURAPP) – La codification d’un « statut » de l’élu local et la crise de la représentation : comparaison de deux conjonctures (1992 ; 2019).

Troisième table ronde (16 h./17 h. 30.)- Vivre aujourd’hui de la politique

Président Henri Cabanel (sénateur de l’Hérault), discutant Rémy Le Saout (Université de Nantes, CENS)

– Didier Demazière (Science po Paris – CSO) – Que signifie vivre de la politique ? Trois éclairages.

– Louise Dalibert (Université de Nantes – DCS) – L’impact des gratifications financières sur les choix de carrière et les retraits de la vie politique

– Stéphane Cadiou, Lucie Vacher (Université de Saint-Etienne – Laboratoire Triangle) – La politique sous surveillance

-Rémi Lefebvre (Université Lille 2 – CERAPS) – Se vouer à la politique sans complètement en vivre. Les adjoints au maire et leurs rémunérations

Téléchargez ici les résumés des interventions

 

 

Colloque “la rémunération du travail politique”

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Un colloque sur “la rémunération du travail politique”, organisé par Eric Kerrouche (Sénateur des Landes), et Rémy Le Saout (enseignant chercheur à l’Université de Nantes, coordinateur du projet ELUAR), se tiendra le jeudi 19 septembre 2019 à Paris, au Palais du Luxembourg, dans le cadre du projet ANR ELUAR.

Cette journée sera rythmée par des échanges croisés entre sénateurs et chercheurs, français et étrangers.

Programme

Accueil 9 h. 15

 Présentation du colloque par E. Kerrouche et R. Le Saout

///// PREMIÈRE TABLE-RONDE : 10h à 12h

“La rémunération du travail politique en Europe”

Président : Jean-Marie Bockel, sénateur du Haut-Rhin, président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Intervenants : Éric Kerrouche, sénateur des Landes / Pierre-Michel Vauthelin, responsable de Cellule “Droit comparé” au Sénat / Patrizia Magaro de l’Université de Gênes / Karim Lasseb de l’Université de Lausanne.

Discutant : Romain Rambaud de l’Université de Grenoble-Alpes.

///// DEUXIÈME TABLE-RONDE : 13h30 à 15h30

 « L’histoire de la rémunération du travail politique en France »

Présidente : : Marie-Françoise Perol-Dumont, sénatrice de la Haute-Vienne

Intervenants : Frédéric Monier de l’Université d’Avignon / Rémy Le Saout de l’Université de Nantes / Sébastien Ségas de l’Université de Rennes / Sébastien Vignon et Patrick Lehingue de l’Université d’Amiens.

Discutant : Éric Kerrouche, Sénateur des Landes

///// TROISIÈME TABLE-RONDE : 16h à 17h30

Président : Henri Cabanel, sénateur de l’Hérault

« Vivre aujourd’hui de la politique »

Intervenants : Didier Demazière de Science po Paris / Louise Dalibert de l’Université de Nantes / Stéphane Cadiou et Lucie Vacher de l’Université Lyon 2 / Rémi Lefebvre de l’Université Lille 2.

Discutant : Rémy Le Saout de l’Université de Nantes  

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Inscription gratuite mais obligatoire via le lien : colloqueremunerationdutravailpolitique.eventbrite.fr

 

Parution de l’ouvrage “La rémunération du travail politique en europe”

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Aboutissement du travail autour d’un des axes du projet ELUAR, l’ouvrage sur La rémunération du travail politique en Europe, dirigé par Rémy Le Saout, avec les contributions de 31 chercheurs européens (Romain Rambaud pour la France), vient de paraître aux éditions Berger Levrault.

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Les élus sont souvent associés à une « caste de privilégiés », entre autres, parce qu’ils seraient grassement payés. Leurs niveaux de rémunération, plus ou moins fantasmés, souligneraient toute la distance sociale qui existe entre la « classe politique » et la population. Cette croyance est renforcée par le fait que la rémunération permet dans certains cas aux détenteurs de mandats de vivre exclusivement de leur activité politique et que, dès lors, ces « professionnels » chercheraient à conserver leur place
dans le but de maintenir leur revenu.

Ces discours se retrouvent dans de nombreux pays européens. Pour autant, les citoyens disposent de peu d’information facilement accessible pour mieux connaître la réalité des conditions d’attribution d’indemnités aux élus. Partant de ce constat, l’ouvrage apporte des connaissances objectives sur les règles qui fixent la rémunération des mandats nationaux et locaux dans 21 pays européens. Il répond, plus précisément, aux questions suivantes : quelles sont les formes d’organisation du pouvoir politique dans ces différents pays européens ? Quels sont les modalités et les niveaux de rémunération des élus ? Quels débats saillants peuvent susciter ces réglementations dans les pays considérés ?

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Journées d’études “la rémunération des élu-e-s sous surveillance”

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Ces journées d’étude  se tiendront les 31 janvier et 1er février 2019, à l’ENS de Lyon, site Descartes, bâtiment Buisson, dans le cadre de l’ANR ELUAR “Les élus et l’argent”.

Programme

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JEUDI 31 JANVIER

13h30 – Accueil

14h / 15h

  • Stéphane CADIOU (maître de conférences, UJM – Triangle) , Clément DESRUMAUX (maître de conférences, Université Lyon 2 – Triangle)
    Introduction aux journées d’études : « La moralisation de la vie politique comme problème et comme cause »
  • Frédéric MONIER (professeur, Université d’Avignon – centre Norbert Elias)
    Conférence : « La lutte contre la corruption : une vieille cause républicaine ? »

15h / 17h30 : Session I : La mise à l’agenda de la lutte contre la corruption

  • Nicolas TARDITS (doctorant, Université Paris Nanterre – ISP)
    « Genèse d’un mot d’ordre antiparlementaire : la moralisation de la vie politique »
  • Maxime AGATOR (doctorant, Université EHESS – CEMS/CMH)
    _ « L’émergence de la corruption comme problème public en France au début des années 1990 »
  • Sofia WICKBERG (doctorante, Science Po Paris – CEE)
    « La construction d’une communauté transnationale contre la corruption »

    Discutante : Cécile ROBERT (maître de conférences, IEP de Lyon – Triangle)

VENDREDI 1ER FÉVRIER – 9H / 16H

9h

  • Pierre LASCOUMES (directeur de recherche, CNRS – CEE)
    Conférence : « L’argent, zone d’ombre de la politique : les ambiguïtés des représentations et des pratiques »

10h / 12h30 : Session 2 : La dénonciation de la corruption

  • Lucie VACHER (ingénieure d’études – ANR Eluar)
    « Faire de la politique par ‘l’éthique’ : le cas Anticor »
  • Nicolas KACIAF (maître de conférences, IEP de Lille – CERAPS)
    « ‘Être frontal avec des puissants’. Les conditions de l’investigation journalistique à l’échelle locale »
  • Stéphane CADIOU (maître de conférences, UJM – Triangle), Clément DESRUMAUX (maître de conférences, Université Lyon 2 – Triangle)
    « Les dynamiques politiques de la dénonciation morale. Éléments de réflexion à partir d’affaires locales »

    Discutant : Lorenzo BARRAULT-STELLA (chargé de recherche CNRS – CRESPPA–CSU)

12h30 / 14h – Déjeuner

14h / 16h : Session 3 : Argent et politique – Perspectives croisées

  • Éric PHELIPPEAU, (professeur, Université Paris Nanterre – ISP)
    Présentation de L’argent de la politique, Paris, Presses de Sciences Po, 2018

    Discutant-e-s : Remy LE SAOUT (maître de conférences, coordinateur du projet ELUAR, Université de Nantes – CENS) & Rachel VANNEUVILLE (chargée de recherche CNRS – Triangle)

  • Rémy LE SAOUT (maître de conférences, coordinateur du projet ELUAR, Université de Nantes – CENS)
    Réflexions conclusives : « Ce que les élu-e-s disent de l’argent »

16h – Fin des travaux

Contacts

Deuxième séminaire du programme ANR ELUAR le 6 décembre à Paris

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Le deuxième séminaire du programme ANR ELUAR se tiendra le jeudi 6 décembre 2018 de 10h à 16h à Paris (au CSO), sur le thème “Vivre de la politique: engagements et représentations”. Différents chercheurs du projet interviendront sur ce thème (cf le lien de téléchargement du programme ci-dessus).

L’inscription est gratuite mais obligatoire: afin de faciliter l’organisation de ce séminaire, merci de bien vouloir vous inscrire en envoyant un message à l’adresse suivante: johanna.rousseau@univ-nantes.fr

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